Politique de confidentialité

POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ DE 1ÈRE AVENUE - Mise à jour le 3 Mars, 2025

 

1. Introduction
 

www.1ereavenue.com (ci-après le "Site Web") est détenu et exploité par 9191542 Canada inc. (ci-après désignée « 1ère Avenue » et « nous »). La présente politique sur la protection des Renseignements personnels (ci-après désignée la « Politique ») définit la manière dont nous collectons, détenons, utilisons ou communiquons les Renseignements personnels de nos clients et d’autres individus (« vous »), autres que les employés et le personnel contractuel de 1ère Avenue, ceux-ci faisant l’objet d’un traitement distinct.

Nous nous engageons à traiter avec soin les Renseignements personnels que nous collectons, dans les limites de la présente Politique et de la législation applicable. 
 

2. Types de Renseignements personnels 
 

La Politique s’applique aux Renseignements personnels quel que soit le type de support ou la forme sous laquelle ils sont accessibles : écrit, graphique, sonore, visuel, enregistré, filmé, informatisé ou autre.

On entend par “Renseignement personnel” toute information au sujet d’une personne physique identifiable ou qui, considérée individuellement ou en combinaison avec d’autres données, permettent l’identification d’une personne physique – telles que (la liste ci-dessous n’étant pas exhaustive) :

• les coordonnées comme un nom, une adresse, un courriel ou un numéro de téléphone; 

• la date et le lieu de naissance;

• les informations figurant sur les documents d'identité délivrés par le gouvernement (permis de conduire, passeport ou documents similaires);

• les informations relatives à la résidence fiscale et au numéro d’identification-impôt;

• les informations financières, de crédit, de facturation et de compte;

• les détails sur l'utilisation d’un site Web, obtenus au moyen de témoins (aussi appelés "cookies") ou d'outils similaires;

• les informations liées au recrutement, telles que le curriculum vitae, les informations sur votre parcours professionnel ou universitaire ou toute autre information pertinente pour un recrutement potentiel; et

• tout autre Renseignement personnel fourni.

 

3. Fins pour lesquelles nous collectons des Renseignements personnels
 

Nous collectons, utilisons, détenons ou communiquons des Renseignements personnels aux fins suivantes :

• fournir nos produits et services ainsi que notre Site Web;

• développer et gérer les affaires, les activités et les opérations de 1ère Avenue;

• à des fins de marketing et de publicité;

• nous conformer à nos obligations légales et de gestion des risques;

• évaluer la candidature d'un candidat et déterminer s'il convient de lui proposer un poste au sein de 1ère Avenue;

• tel que cela est permis ou exigé en relation à toute obligation ou législation applicable; et

• toute autre fin à laquelle vous avez consenti.

 

4. Moyens de collecte des Renseignements personnels
 

Nous collectons généralement des Renseignements personnels i) directement auprès de la personne concernée; ou ii) auprès d’un certain nombre de sources privées et publiques indépendantes, telles que nos fournisseurs de services et d’autres partenaires commerciaux.

Nous pouvons en outre collecter des informations à l'aide des témoins (aussi appelés "cookies") de notre Site Web. Les témoins sont de petits fichiers texte ou des chaînes de caractères qu'un site Web peut envoyer à votre appareil afin d'identifier votre navigateur Web et les activités de votre ordinateur sur le Site Web et sur d'autres sites Web. Cela consiste principalement en l’adresse IP, le type de système d’exploitation, les pages visitées, les requêtes faites, les dates et heures de connexions. Nous pouvons utiliser les témoins notamment pour personnaliser votre expérience sur le Site Web ou pour nous permettre de suivre statistiquement la façon dont vous utilisez celui-ci, le tout de façon à nous aider à l’améliorer ainsi que vous offrir une meilleure expérience de navigation. 

L’utilisation des témoins ne nous permet pas, ni à nos fournisseurs de services, de vous identifier spécifiquement. De surcroît, cela ne nous donne pas accès à votre appareil ou à toute autre information vous concernant, autre que les données que vous choisissez de partager avec nous. Vous avez la possibilité d'accepter l’utilisation des témoins par le biais de la bannière de témoins affichant lorsque vous entrez sur notre Site Web pour la première fois. Notez que si vous choisissez de ne pas accepter les témoins, il se peut que vous ne puissiez pas accéder aux fonctions interactives et/ou profiter pleinement du Site Web.
 

5. Impartition et transfert des Renseignements personnels à l’extérieur du Québec
 

Nous pourrions être amenés à divulguer à des tiers les Renseignements personnels que nous avons collectés dans les circonstances suivantes : 

• à nos fournisseurs de services en relation avec notre Site Web, nos produits et services et nos activités;

• pour nous conformer à la législation applicable, à une citation à comparaître, à un mandat de perquisition, à une ordonnance d’un tribunal ou d’un organisme de réglementation ainsi qu’à des demandes légitimes d’autorités gouvernementales et d’organismes chargés de l’application de la loi;

• pour nous permettre d’exercer des recours légaux ou de limiter les dommages que nous pourrions subir;

• dans le cadre d’une transaction commerciale, à savoir la vente, le transfert ou la cession, en tout ou en partie des actions ou actifs de 1ère Avenue; et

• toute autre fin à laquelle vous avez consentie.

 

 

Soyez avisé que vos Renseignements personnels sont susceptibles d’être transférés en faveur de fournisseurs de services dont les installations se trouvent à l’extérieur de la province de Québec. En effet, vos données personnelles seront stockées au sein de centres de traitements se trouvant à l’extérieur du Québec

 

Pour protéger vos Renseignements personnels dans tous ces cas, nous utilisons des moyens contractuels et autres pour fournir et s’assurer d’un niveau de protection comparable à celui de 1ère Avenue (tel que décrit à l’Article 8 ci-après).
 

6. Votre consentement en vertu de la présente Politique 
 

Nous ne collecterons, ne détiendrons, n’utiliserons et ne divulguerons pas de Renseignements personnels sans votre consentement, à moins que la législation applicable ne l'autorise ou ne l'exige.

En soumettant vos Renseignements personnels, en utilisant notre Site Web et nos services et ou en achetant nos produits, vous consentez à la collecte, la détention, l’utilisation et la communication de vos Renseignements personnels dans les limites prévues à la présente Politique et tel que requis ou permis en vertu de la législation applicable.

Si vous nous fournissez des Renseignements personnels concernant une autre personne, vous déclarez que, avant de nous soumettre ceux-ci, vous avez obtenu le consentement ou détenez le pouvoir nécessaire afin de nous permettre de collecter, détenir, utiliser et divulguer ces Renseignements personnels pour les finalités énoncées dans la présente Politique, ou que la collecte, l'utilisation, la détention et la divulgation sont autorisées par la loi. 

Vous pouvez modifier ou retirer votre consentement à l'utilisation et à la divulgation de vos Renseignements personnels ou refuser certaines utilisations et divulgations, sous réserve des restrictions légales et contractuelles. Veuillez noter que le retrait de votre consentement peut nous empêcher de vous fournir ou de continuer à vous fournir nos services.

Courriels Promotionnels et de Mise en Marché. Nous pourrions transmettre certains courriels promotionnels et de mise en marché à nos clients. Le client qui ne souhaite plus recevoir de tels courriels de mise en marché n’a qu’à cliquer sur le lien « se désabonner » (unsubscribe) qui accompagne chaque correspondance. 

Si vous avez besoin d'aide pour comprendre la portée du consentement demandé ou pour modifier ou retirer votre consentement, veuillez contacter notre Responsable de la vie privée dont les coordonnées sont indiquées à l’Article 13.
 

7. Vos droits
 

Vous avez notamment les droits suivants concernant vos Renseignements personnels :

• de demander une copie exportée ou physique des documents contenant vos Renseignements personnels, sous réserve des exceptions prévues par la législation applicable;

• de faire rectifier, modifier et mettre à jour les Renseignements personnels que nous possédons à votre sujet s'ils sont incomplets, ambigus, obsolètes ou inexacts;

• d’exiger la destruction de tout Renseignement personnel (i) dont la conservation n’est plus nécessaire aux fins pour lesquelles il a été recueilli, ou (ii) n’ayant pas (à votre avis) été obtenu de manière légale et légitime; et

• de retirer ou de modifier votre consentement au traitement de vos Renseignements personnels, sous réserve des restrictions légales et contractuelles applicables. Dans certains cas, le retrait de votre consentement peut avoir pour conséquence que nous ne soyons soit plus en mesure de vous fournir notre Site Web, nos produits et/ou nos services.

Il est possible que nous requérions certains Renseignements personnels nous permettant d’identifier toute personne prétendant exercer l’un ou l’autre des droits que lui confère la présente Politique.

S’il appert que la législation applicable en matière de vie privée en Europe ou au Royaume-Uni s’applique à votre cas, il importe que vous vous familiarisiez avec le paragraphe 12.2 de la présente Politique. S’il s’avère que vous êtes régi(e) par la législation applicable au sein de l’état de la Californie, de la Virginie, du Colorado ou du Connecticut, veuillez plutôt vous référer au paragraphe 12.3.

 

8. Comment nous protégeons les Renseignements personnels
 

Afin de protéger les Renseignements personnels en sa possession, nous utilisons des mesures de protection administratives, physiques et technologiques adaptées à la sensibilité des Renseignements personnels fournis. Nous suivons les normes généralement acceptées dans l'industrie pour protéger les renseignements fournis lors de leur soumission et une fois qu'ils ont été reçus. Une fois communiqués, les Renseignements personnels sont conservés dans un dossier pour la personne concernée, soit dans les bureaux physiques de 1ère Avenue, soit électroniquement dans notre système de gestion des documents ou dans des systèmes technologiques tiers utilisés par 1ère Avenue, soit les deux à la fois. Seuls les membres du personnel qui ont raisonnablement besoin des Renseignements personnels pour exercer leurs fonctions ont accès à ceux-ci et ils sont tenus à un devoir de confidentialité.

Il est important de noter que, malgré tous nos efforts pour protéger vos Renseignements personnels, il existe un risque lié à la communication, à l'échange et à la sauvegarde des informations, car aucune forme de transmission électronique ou de stockage n'est parfaitement sécurisée. 1ÈRE AVENUE N’ASSUME AUCUNE RESPONSABILITÉ EN CAS DE DESTRUCTION, DE PERTE, D’ACCÈS OU DE DIVULGATION NON AUTORISÉS OU D’ALTÉRATION DES RENSEIGNEMENTS PERSONELS, NI EN CAS DE DOMMAGES SUBIS DE CE FAIT. 
 

9. Liens Menant à des Sites Web et à des services exploités par des tiers
 

Notre Site Web peut contenir des liens en direction de sites Web et de services exploités par des tiers qui, par définition, ne sont ni détenus, ni contrôlés par 1ère Avenue. Or la présente Politique ne s’applique qu’aux Renseignements personnels que nous recueillons à l’une des fins dont il est question à l’Article 3. Nous n’exerçons aucun contrôle que ce soit à l’égard de tels sites web exploités par des tiers, qui du reste sont assujettis aux politiques de vie privées distinctes et autonomes qui y sont publiées. Par conséquent, nous n’assumons aucune responsabilité que ce soit en regard de quelque pratique, politique ou procédure de confidentialité dont pourrait être assorti l’un ou l’autre des sites Web que vous pouvez rejoindre au moyen d’un lien se trouvant sur notre propre Site Web.
 

10. Renseignements personnels d’enfants âgés de moins de 14 ans
 

Puisqu’aucun des services et produits que nous offrons ne s’adresse à des enfants, nous ne recueillons volontairement aucun Renseignement Personnel auprès de personnes de moins de quatorze (14) ans. Tout parent ou tuteur qui apprend qu’un enfant nous a transmis des Renseignements personnels sans son consentement devrait contacter le Responsable de la Vie Privée dont les coordonnées figurent à l’Article 13.
 

11. Conservation et destruction des Renseignements personnels
 

Les Renseignements personnels que nous recueillons sont conservées pour des durées variables en fonction du type de Renseignements en question et des fins pour lesquelles ils sont collectés et utilisés. Sous réserve d’un délai de conservation prévu par une loi applicable, nous détruisons ou anonymisions pour utilisation à des fins sérieuses et légitimes tout renseignement dont les fins auxquelles il a été recueilli ou utilisé (ou toute autre fin ultérieure et compatible) sont accomplies.

Si vous souhaitez en savoir plus sur la durée de conservation de vos Renseignements personnels, nous vous invitons à contacter notre Responsable de la vie privée.
 

12. Avis aux résidents de certaines juridictions

 

12.1 Avis aux résidents de la Province de Québec

 

Les dispositions de la présente Politique sont conformes à la Loi sur la protection des renseignements personnels dans le secteur privé, telle qu’elle s’est vue récemment amendée par la Loi modernisant des dispositions législatives en matière de protection des renseignements personnels (mieux connue sous le nom de “Loi 25”).

Prenez note que, dans sa majeure partie, la Loi 25 ne s’applique pas aux Renseignements personnels qui concernent l’exercice par la personne concernée d’une fonction au sein d’une entreprise, tels que son nom, et sa fonction, de même que l’adresse, l’adresse de courrier électronique et le numéro de téléphone de son lieu de travail.
 

12.2 Avis aux résidents de l’Europe et du Royaume-Uni

 

S’il s’avère que le traitement de vos Renseignements personnels est régi par le Règlement Général sur la Protection des Données 2016/679 (RGPD UE) ou par le United Kingdom General Data Protection Regulation (UK GDPR), les dispositions supplétives du présent alinéa 12.2 s’appliquent également à vous. 

 

Nous pourrons procéder au traitement de vos Renseignements personnels dans l’un ou l’autre des cas suivants :

• vous avez consenti à un tel traitement;

• il est nécessaire de procéder au traitement en vue de satisfaire à l’exécution d’un contrat auquel vous êtes partie ou de prendre (à votre demande) certaines mesures préalables à la conclusion d’un contrat; 

• il est nécessaire de procéder au traitement en vue d’assurer la protection de nos intérêts légitimes ou de ceux d’un tiers – à moins que vos propres intérêts ou droits fondamentaux doivent être priorisés; 

• il est nécessaire de procéder au traitement en vue de nous conformer à quelque obligation statutaire ou règlementaire à laquelle nous sommes tenus; ou

• il est nécessaire de procéder au traitement en vue d’assurer la protection des intérêts vitaux de la personne concernée ou de quelque autre personne physique. 

Vous disposez de plusieurs droits lorsqu’il est question du traitement de vos Renseignements personnels. De fait, il est possible que, selon le motif juridique invoqué au soutien du traitement de vos données, vous puissiez vous objecter à un tel traitement et même retirer tout consentement que vous pourriez avoir préalablement donné à cet effet.

Vous avez le droit (i) d’être tenu(e) informé(e) de tout traitement auquel vos Renseignements personnels sont soumis, (ii) de consulter, corriger ou détruire vos Renseignements personnels, (iii) de vous objecter à tout traitement initial ou subséquent, (iv) d’obtenir copie de vos Renseignements personnels et de les réutiliser à votre guise dans le contexte d’autres services, et (v) de déposer une plainte auprès des autorités de surveillance exerçant juridiction au sein de l’Union Européenne ou du Royaume-Uni.

Il est possible que nous requérions certains Renseignements personnels nous permettant d’identifier toute personne prétendant exercer l’un ou l’autre de ses droits. 
 

12.3 Avis aux résidents des États de la Californie, de la Virginie, du Colorado, du Connecticut ou de l’Utah
 

Si tant est que la législation applicable en matière de vie privée au sein de l’état de la Californie, de la Virginie, du Colorado, du Connecticut ou de l’Utah s’applique à votre cas, les dispositions supplétives du présent paragraphe 12.3 résument les droits que les résidents de ces juridictions possèdent et peuvent exercer. De telles dispositions supplétives ne sont prévues qu’en vue d’assurer la conformité de 1ère Avenue au California Consumer Privacy Act, tel qu’il est amendé par le California Privacy Rights Act (envisagés collectivement, “CCPA”), au Virginia Consumer Data Protection Act (VCDPA), au Colorado Privacy Act (CPA), au Connecticut Act Concerning Personal Data Privacy and Online Monitoring (CTDPA), ainsi qu’au Utah Consumer Privacy Act (UCPA).

 

Il est possible que nous requérions certains Renseignements personnels nous permettant d’identifier toute personne prétendant exercer l’un ou l’autre des droits ci-dessous. 

 

Vous pourriez, sous réserve de la législation applicable, vous voir reconnaître les droits suivants:

• consulter et obtenir un exemplaire physique ou numérisé des documents faisant état de vos Renseignements personnels;

• exiger la correction ou la mise à jour des Renseignements personnels que nous détenons à votre sujet;

• exiger (en certaines circonstances) la destruction des Renseignements personnels que nous détenons à votre sujet; 

• refuser de consentir (ou retirer le consentement que vous avez donné) au partage de vos Renseignements personnels dans un contexte de publicité ciblée ou comportementale;

• refuser de consentir (ou retirer le consentement que vous avez donné) à la “vente” de vos Renseignements Personnels (au sens de la législation applicable); 

• si vous êtes un résident de la Californie: connaître le type, le nom et l’adresse des tiers qui se sont vu communiquer vos Renseignements personnels à des fins de mise en marché directe; 

• si vous êtes un résident de la Virginie, du Colorado ou du Connecticut: porter en appel tout rejet d’une demande que vous nous avez transmise aux termes du présent Article 12, et, si nous rejetons également l’appel, déposer une plainte auprès du Bureau du Procureur Général compétent; et

• exercer n’importe quel des droits prévus au présent Article 12 sans faire l’objet de quelque discrimination que ce soit. 

 

13. Comment nous contacter
 

Pour obtenir plus d’information sur la présente Politique ou sur l’utilisation de vos Renseignements personnels, pour exercer vos droits ou pour déposer une plainte, veuillez contacter notre responsable à la protection des Renseignements personnels aux coordonnées suivantes : 

9191542 Canada inc.

Attention : Responsable de la protection des renseignements personnels 

6890 Saint Hubert, Montreal, Quebec, H2S2M6

[email protected]

 

14. Modifications à la présente Politique
 

Nous pouvons modifier la Politique, à tout moment et à notre seule discrétion, en publiant les nouvelles modalités sur le Site Web ou en vous les notifiant autrement. Les modifications entreront en vigueur dès la publication ou notification, selon le cas. Si vous n'êtes pas d'accord avec les nouvelles modalités de la Politique, vous devez contacter notre Responsable de la vie privée et cesser d'utiliser notre Site Web et nos services et/ou d’acheter nos produits. À défaut, il est entendu que vous acceptez les nouvelles modalités de la Politique. Il vous incombe de consulter régulièrement la présente Politique.